Déposée le 3 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIE ET SPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « IDENTERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-20 du 16 mai 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIE ET SPORT domicilié(e) "Le Fay", 42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 169 125 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.
La marque IDENTERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INDUSTRIE ET SPORT (Société Anonyme) - "Le Fay", 42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDS - France - SIREN 326169125
Cabinet LAURENT & CHARRAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38
Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20
Logiciels de gestion de chariots de manutention et de mobiles. Logiciels de gestion de chariots de manutention à savoir chariots à linge. Appareils électroniques, boîtiers électroniques, appareils de signalisation, appareils de contrôle, circuits intégrés, puces, logiciels (programmes enregistrés), cartes à mémoire ou à microprocesseurs. Chariots de manutention. Chariots de manutention formant unités de lavage et de soins. Chariots de transport du linge
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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